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Année de publication :
"1792"
et
Auteur :
"Jean-Barthélemy Cazes"
Médiathèque
B.M. de Senlis (4)
Public
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Type de document
Livre (4)
Année de publication
1792 (4)
Auteur
Jean-Barthélemy Cazes (4)
Langue
français (4)
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Projet de décret présenté au nom du comité de division par M. Cazes [...] sur la circonscription des paroisses de la ville d'Amboise
Livre
Jean-Barthélemy Cazes
de l'Imprimerie Nationale
, 1792
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Projet de décret sur la circonscription des cures de la ville de Vatan, présenté au nom du Comité de division, par M. Cazes,... le 29 mai 1792...
Livre
Jean-Barthélemy Cazes
de l'Imprimerie Nationale
, 1792
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Projet de décret sur la circonscription des paroisses de Chaumont, présenté à l'Assemblée nationale au nom du Comité de division, par M. Cazes [...] le 15 janvier 1792...
Livre
Jean-Barthélemy Cazes
de l'Imprimerie Nationale
, 1792
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Projets de décrets sur la distraction des municipalités de Sainte-Eulalie, Loupiac, Saint-Christophe, Saint-Martin-Cantalès, Saint-Projet et Saint-Chamand, du district d'Aurillac, pour être réunies à celui de Mauriac, département du Cantal, présentés le 30 janvier 1792, par M. Cazès de Saint-Beat
Livre
Jean-Barthélemy Cazes
de l'Imprimerie Nationale
, 1792
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